Documents officiels Nos règlements et politiques en un clic ! Accédez facilement à nos statuts, règlements et politiques internes. Comprenez comment nous opérons et quelles sont nos procédures. Nos politiques POLITIQUE D’ACCÈS À L’INFORMATION ET DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELSPOLITIQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINESPOLITIQUE DE GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRESPOLITIQUE DE PREVENTION DU HARCELEMENT PSYCHOLOGIQUE OU SEXUEL AU TRAVAIL ET DE TRAITEMENT DES PLAINTESPOLITIQUE DE GESTION DES BOURSES ET DES SUBVENTIONS Nos réglements RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 2025CODE ÉTHIQUE DE L’AGEFACCAHIER DE POSITION DE L’AGEFACRÈGLEMENT SUR LA PERCEPTION DE COTISATION PAR UN ORGANISME EXTERNE DE L’AGEFACRÈGLEMENT SUR LES RÉGIMES DE RETRAITE DU PERSONNEL DE L’AGEFACRÈGLEMENT SUR LES FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE REPAS ET D’HÉBERGEMENT RÈGLEMENT SUR LES FRAIS DE REPRÉSENTATION État de représentativité Représentativité_MAJ_2025 Conseils de programmes Conseils de programmes